Déposée le 28 novembre 1994 par BATTEUX Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESERVE DU GENERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est BATTEUX Isabelle, Jeanne, Solange, domicilié(e) 21, Bis Grande Rue, 51160 FONTAINE S/AY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle BATTEUX - France.
La marque RESERVE DU GENERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTEUX Isabelle, Jeanne, Solange - 21, Bis Grande Rue, 51160 FONTAINE S/AY - France
Madame Isabelle BATTEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. boissons alcooliques (à l'exception des vins, des vins mousseux et des eaux-de-vie); champagne, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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